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IDENTIFICATION ET PUBLICATION

Informations sur l’éditeur du site web
Société LES TOITS DE L’ATLANTIQUE
Société par actions simplifiée
Adresse : 8, rue de Gorges 44000 Nantes
Inscrite au RCS de Nantes sous le numéro 802 892 281
SIRET : 80289228100022
TVA intracommunautaire : FR 15 802892281
APE : 6831Z
Tél : 02 40 47 70 26

Médiateur

SAS VIVONS MIEUX ENSEMBLE
Société par actions simplifiée
Adresse : 1 impasse Beauregard 54000 Nancy – www.mediation-vivons-mieux-ensemble.fr
Site internet : www.mediation-vivons-mieux-ensemble.fr

Informations sur l’hébergeur

Le Site est hébergé par la société CTS-Magic Online sis 130-134 Avenue du Président Wilson93512 Montreuil Cedex
Tél : 0141582250 / Fax : 0156729330
Mail : backoffice@magic.fr

Editeur du Site et responsable de publication

Directeur de la publication : Aurélien DUBOIS
Formulaire à remplir sur le Site : « Nous contacter »
Le Site est la propriété exclusive de la société LES TOITS DE L’ATLANTIQUE

 

CONTENU DU SITE

Le Site est exploité par la société LES TOITS DE L’ATLANTIQUE, titulaire de la carte professionnelle :
CPI 44012016000007989, délivrée par la CCI de Nantes-Saint Nazaire le 26/05/2022
Activités exercées : transaction, gestion immobilière.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Droits d’auteur

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Droit des marques

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Téléphonie

Titre: Spark

Auteur: Vexento

Source: https://soundcloud.com/vexento

Licence: https://creativecommons.org/licenses/by/3.0/deed.fr

DROIT APPLICABLE

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